1.
Plan de protection des sources d’eau du Grand Sudbury
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(L’Office de protection des sources d’eau du Grand Sudbury / Office de protection de la nature du district de Nickel (OPSEGS/NDCA) et le Comité de protection des sources d’eau du Grand Sudbury (CPSEGS) ont été invités à adresser la parole au Conseil municipal par la conseillère Landry-Altmann.)
- Bob Rogers, président de l’OPSEGS/OPNDN
- Nels Conroy, président du CPSEGS
2.
Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 24 May, 2012 portant sur Chantier des terres industrielles du boulevard Lasalle et de la rue Elisabella.
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Cette présentation donne un compte rendu du chantier et les options de formules de partage des frais pour que le Conseil municipal en prenne connaissance.)
- Bill Lautenbach, directeur général de la croissance et du développement
- Lorella Hayes, chef des services financiers / trésorière municipale
3.
Rapport du du directeur général de la croissance et du développement, daté du 17 May, 2012 portant sur Rapport du Groupe consultatif sur le renouvellement de la Place du marché.
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(LE RAPPORT DU GROUPE CONSULTATIF SUR LE RENOUVELLEMENT DE LA PLACE DU MARCHÉ EST SOUS PLI SÉPARÉ.)
(En 2011, le Conseil municipal a créé le Groupe consultatif sur le renouvellement de la Place du marché pour examiner l’orientation stratégique et pour faire des recommandations au sujet de l’orientation stratégique du marché, du type de marché, de l’emplacement, de la structure de gouvernance, du programme fonctionnel et du plan financier. Le Groupe a achevé ses travaux et il est prêt à faire ses recommandations au Conseil municipal. Darren Stinson, président du Groupe, présentera ces recommandations au Conseil municipal au nom du Groupe.)
3.1
Rapport complet
(pdf)
3.2
Documentation - Market Square Renewal Advisory Panel Report Part 1 (pdf)
3.3
Documentation - Market Square Renewal Advisory Panel Report Part 2 (pdf)
3.4
Presentation - Market Square Renewal Advisory Panel Report (pdf)
- Darren Stinson, président du Groupe consultatif sur le renouvellement de la Place du marché
(Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.
À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.)
Rapport du du directeur général des Services d'infrastructure, daté du 16 May, 2012 portant sur Compte rendu sur le système de gestion de la qualité de l’eau potable et responsabilités en matière des normes de diligence.
(A TITRE D'INFORMATION)
(« PRENDRE SOIN DE VOTRE EAU POTABLE - UN GUIDE DESTINÉ AUX MEMBRES DES CONSEILS MUNICIPAUX » (VERSION ANGLAISE) SOUS PLI SÉPARÉ)
(Ce rapport met à jour le Conseil municipal sur les progrès accomplis en vue du permis pour les réseaux d’eau potable de la Ville est exigé conformément à la Loi sur la salubrité de l’eau potable. Ce rapport informe aussi le Conseil municipal de ses responsabilités en vertu des dispositions de la Loi sur la salubrité de l’eau potable en matière de la norme de diligence prévue par la loi qui doit entrer en vigueur le 1er janvier 2013.)
12.1
Rapport complet
(pdf)
12.2
Walkerton Clean Water Centre (pdf)
12.3
Taking Care of Your Drinking Water (pdf)
Rapport du La directrice exécutive des Services administratifs / Greffière Municipal, daté du 16 May, 2012 portant sur Amendes aux termes de la Loi sur les infractions provinciales sur le rôle d’imposition.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport décrit un nouvel outil de perception qui peut servir dans le cas des amendes impayées aux termes de la Loi sur les infractions provinciales sur le rôle d’imposition.)
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2012-107
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY POUR CONFIRMER LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL LORS DE SA RÉUION TENUE LE 29 MAI 2012
2012-108
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY AUTORISANT LA VENTE D’UN TERRAIN VACANT AU SUD DE LA ROUTE 144, À L’OUEST DU CHEMIN NEW COBEN À ONAPING DÉCRIT OFFICIELLEMENT COMME LA PARCELLE NUMÉRO 73353 -0151, PARTIE 1, PLAN 53R-4788 À LA SOCIÉTÉ WILLIAM DAY CONSTRUCTION LIMITED
Recommandation du Comité de planification numéro PL2012-69
2012-109
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY AUTORISANT L’ACQUISITION DU 56, CHEMIN WALFORD, À SUDBURY, ÉTANT LA PARCELLE NUMÉRO 73590-0541, LA PARCELLE NUMÉRO 73590-0542 ET LA PARCELLE NUMÉRO 73590-0581 DU SUDBURY DISTRICT CATHOLIC SCHOOL BOARD ET AUTORISANT LA VENTE DESDITES TERRES À HORIZON SANTÉ NORD
Recommandation du Comité de planification numéro PL2012-74
(Ce règlement autorise l’acquisition, la déclaration de terre excédentaire et la vente du 56, chemin Walford, à Sudbury, à Horizon Santé Nord conformément à la directive du Conseil municipal.)
2012-110
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2010-1, ÉTANT UN RÈGLEMENT RÉGISSANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LES ROUTES DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY
Résolution du Conseil municipal numéro CC2012-134
(Ce règlement met en œuvre les modifications recommandées par le Comité des opérations le 16 avril 2012 et modifiées par le Conseil municipal le 1er mai 2012.)
2012-111Z
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2010-100Z ÉTANT LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LE ZONAGE DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY
Recommandation du Comité de planification numéro PL2012-90
(Ce règlement ne rezone pas le terrain en question. Conformément à l’article 39 de la Loi sur l’aménagement du territoire, le Conseil municipal a approuvé un règlement d’utilisation temporaire afin de permettre une maison mobile de 61 m2 comme pavillon-jardin annexe du logement individuel isolé existant - Renée Desjardins et Jules A. Lalonde, 87, chemin Worthington, à Worthington)
2012-112
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2007-161 SUR LA NOMINATION D’OFFICIELS DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY
(Ce règlement reflète de récents changements à la dotation en personnel.)
2012-113
RÈGLEMENT DE LA VILLE DU GRAND SUDBURY AUTORISANT UNE SUBVENTION À LA CROIX-ROUGE CANADIENNE, ZONE DE L’ONTARIO BRANCH, POUR LE FONDS D’AIDE EN CAS DE CATASTROPHE PERSONNELLE
Recommandation du Comité des services communautaires CS2012-20
(Ce règlement autorise le paiement de subventions annuelles à la Croix-Rouge canadienne pour les années 2013 à 2017).