Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse [email protected].
18 JANVIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions CS2016-01 et CS2016-03 à CS2016-05, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1009&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Lapierre, président du Comité des services communautaires.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
13 JANVIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, résolution FA2016-03, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=958&itemid=rec. Toute question concernant la résolution devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l’administration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
19 JANVIER, 2016 Aucune résolution ne découle de cette réunion. Toute questions au sujet de la reunion devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l'administration.
27 JANVIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des finances et de l'administration qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l’administration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
28 JANVIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des finances et de l'administration qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l’administration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2 FEVRIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des finances et de l'administration qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l’administration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3 FEVRIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions du Comité des finances et de l'administration qui seront affichées après la réunion. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l’administration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
18 JANVIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions OP2016-01 à OP2016-03, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=997&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Kirwan, président du Comité des opérations.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
11 JANVIER 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2016-01 et PL2016-03 et PL2016-07 et PL2016-09 et PL2016-13 qui se trouvent toutes à : http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=868&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Cormier, président du Comité de la planification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉ)
(Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.
À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.)
Rapport du Administrateur en chef intérimaire, daté du 25 January, 2016 portant sur Barème des droits pour les marchands du Marché 2016.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport décrit le barème des droits pour les marchands du Marché 2016 élaboré et recommandé par le groupe de travail consultatif sur le Marché du centre-ville et il demande l’approbation du Conseil municipal en vue d’une modification du règlement municipal des frais d’utilisation 2016 pour y inclure ces droits.)
Rapport du de la directrice exécutive des Services administratifs / greffière municipale, daté du 27 January, 2016 portant sur Contrat sur le contrôle des animaux.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(On demandera au Conseil municipal de prendre trois décisions fondamentales au sujet de l’orientation à venir du Contrôle des animaux en se fondant sur le rapport intitulé « Evaluation of the City of Greater Sudbury's Animal Control Services » [évaluation des services de contrôle des animaux de la Ville du Grand Sudbury] de la société Matrix Consulting.)
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2016-24
Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 26 janvier 2016
2016-25
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant l’achat d’une servitude et d’une partie du terrain situé au 555, chemin Barry Downe, à Sudbury, décrit comme étant une partie de la parcelle numéro 02132-0416 (LT), à la société Barry Downe 555 Inc.
Recommandation du Comité de planification numéro PL2016-03
(Ce règlement municipal autorise l’achat du terrain situé au 555, chemin Barry Downe, à Sudbury, à des fins municipales, dans le cadre d’un élargissement futur de la route sur le chemin Barry Downe, à Sudbury, et l’acquisition d’une servitude d’Hydro déménagée.)
2016-26P
Règlement de la Ville du Grand Sudbury adoptant la modification du Plan Officiel no 65 pour la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2015-221
(La modification proposée est propre à l’emplacement pour prévoir une exception aux politiques de la section 5.2.2 du Plan officiel (création de lots ruraux et riverains) liée à la façade minimale donnant sur une route publique requise pour un lot rural non riverain – Normand Clément, intersection de la route 69 et de la promenade Gravel, à Hanmer.)
2016-27Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2016-07
(Ce règlement municipal modifie le classement de zonage de « C2(28) », zone commerciale générale spéciale, à un classement révisé de « C2(28) », , zone commerciale générale spéciale, pour retirer une concession d’automobiles comme utilisation permise et pour ajouter un hôtel ou un immeuble d’habitation comme utilisations permises sur les terres en question - 7200129 Canada Inc., 5980, route 69 Nord, à Hanmer.)
2016-28
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2015-266 étant un règlement établissant divers frais d’utilisation pour certains services fournis par la Ville du Grand Sudbury
(Ce règlement municipal modifie le règlement municipal sur les frais d’utilisation pour apporter des modifications de nature administrative aux annexes des frais d’utilisation des patinoires, des salles communautaires, salles de réunion et planchers d’aréna et d’infrastructure générale, pour mettre en œuvre des frais de permis de film et pour modifier l’annexe du Transit.)
2016-29
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant une entente avec The Sudbury Wolves Hockey Club Limited pour modifier l’entente d’exploitation de l’aréna
Optimisation des Services d’incendie et des Services médicaux d’urgence
MOTION DE RÉEXAMEN
Présentée par le conseiller municipal Lapierre,
ATTENDU QUE le Comité des services communautaires, par l’entremise de la recommandation CS2015-17, ratifiée par la résolution du Conseil municipal CC2015-291, a demandé au personnel de présenter un rapport lors d’une réunion du Comité des services communautaires au printemps 2016 au sujet de l’optimisation des Services d’incendie, des casernes et des postes de pompiers et des niveaux de dotation en personnel et de services;
ATTENDU QUE les Services médicaux d’urgence (SMU) partagent des locaux dans 10 des 24 postes de pompiers et que, par conséquent, les SMU devraient faire partie de l’examen d’optimisation;
PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la recommandation CS2015-17, ratifiée par la résolution du Conseil municipal CC2015-291 soit réexaminée.
As presented by Councillor Lapierre,
ATTENDU QUE le Comité des services communautaires, par l’entremise de la recommandation CS2015-17, ratifiée par la résolution du Conseil municipal CC2015-291, a demandé au personnel de présenter un rapport lors d’une réunion du Comité des services communautaires au printemps 2016 au sujet de l’optimisation des Services d’incendie, des casernes et des postes de pompiers et des niveaux de dotation en personnel et de services;
ATTENDU QUE les Services médicaux d’urgence (SMU) partagent des locaux dans 10 des 24 postes de pompiers et que, par conséquent, les SMU devraient faire partie de l’examen d’optimisation;
ATTENDU QUE le Plan tactique des Services d’urgence adopté par le Conseil municipal en 2014 entraînera un service plus efficace pour les citoyens de la Ville du Grand Sudbury;
PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la recommandation CS2015-17 du Comité des services communautaires soit modifiée comme suit : « Que la Ville du Grand Sudbury demande au personnel de présenter un rapport lors d’une réunion du Comité des services communautaires au printemps 2016 au sujet de l’optimisation des Services d’incendie et des Services médicaux d’urgence, des casernes et des postes de pompiers et des niveaux de dotation en personnel et de services, dans le sens du Plan tactique des Services d’urgence adopté par le Conseil municipal en 2014. »
Motion présentée par la conseillère municipale Landry-Altmann
ATTENDU QUE le Comité des finances et de l’administration, par l’entremise de la recommandation FA2015-63, ratifiée par la résolution du Conseil municipal CC2015-403, a enlevé le stationnement gratuit pendant deux heures dans le parc de stationnement de la rue Beech;
ATTENDU QUE de nouveaux renseignements sont maintenant connus au sujet de l’historique du programme de stationnement gratuit pendant 2 heures et de l’impact sur les utilisateurs du parc de stationnement de la rue Beech et sur les entreprises et commerces du centre-ville;
PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la recommandation FA2015-63, ratifiée par la résolution du Conseil municipal CC2015-403, soit réexaminée.
Motion présentée par la conseillère municipale Landry-Altmann
ATTENDU QUE le Comité des finances et de l’administration, par l’entremise de la recommandation FA2015-63, ratifiée par la résolution du Conseil municipal CC2015-403 a enlevé le stationnement gratuit pendant deux heures dans le parc de stationnement de la rue Beech;
ATTENDU QUE de nouveaux renseignements sont maintenant connus au sujet de l’historique du programme de stationnement gratuit pendant 2 heures et de l’impact sur les utilisateurs du parc de stationnement de la rue Beech et sur les entreprises et commerces du centre-ville;
ATTENDU QUE le programme de stationnement gratuit pendant 2 heures avait pour but de réduire la perception négative du stationnement au centre-ville et d’encourager les gens à magasiner au centre-ville;
ATTENDU QUE le parc de stationnement de la cour Energy, où le stationnement gratuit pendant 2 heures doit être maintenu, n’est pas aussi près du cœur du centre-ville que l’est celui de la rue Beech;
ATTENDU QUE le Plan directeur du centre-ville « présente une série de recommandations visant à raffermir son rôle à titre du meilleur, du plus grand et du plus prometteur centre urbain du Nord de l’Ontario. On y traite de stratégies d’amélioration sur le plan économique, culturel et du commerce de détail, du sentiment d’appartenance et de son rôle en tant que centre urbain de la région. En fait, le document propose des façons qui permettraient à la Ville du Grand Sudbury de se positionner à titre de "capitale du Nord" ».