Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
20 mars 2017
Place Tom Davies
Deb McIntosh, Président(e)
Rene Lapierre, Vice-président(e)

16H 45

17H 30

SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Résolution à réunir à huis clos pour faire face à un (1) projetée ou en cours d'aquisition ou disposition de questions foncières:

  • Contrat de location, rue Elgin, Sudbury

conformément à la Loi de 2001 article 239(2)(c).

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 March, 2017 portant sur Première phase de l’examen du Plan officiel.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport qui s’inscrit dans le cadre de l’audience publique pour l’examen du Plan officiel résume les changements de politique proposés et les consultations publiques à ce jour.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 PublicSubmissions (pdf)
1.3 Draft_Amendment (pdf)
1.4 OP Phase 1 Presentation March 20, 2017 (pdf)

  • Kris Longston, Gestionnaire de la Planification communautaire et stratégique
  • Stephen Monet, Chef des Initiatives de planification environnementale

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Lapierre, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DE LA RÉSOLUTIONS C-1 À C-6)

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 1 March, 2017 portant sur Sitiri Investments Ltd. (agent : Dalron Construction Limited) – Demande de modification de l’ébauche du plan de lotissement et d’approbation du rezonage (lotissement Algonquin, Sudbury)..

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport vise à modifier l’ébauche du plan de lotissement et l’approbation de rezonage du lotissement Algonquin par Sitiri Investments Ltd. [agent : Dalron Construction Limited].)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-6-12004 location sketch (pdf)
1.3 780-6-12004 approved draft plan (pdf)
1.4 780-6-12004 proposed draft plan (pdf)
1.5 780-6-12004 conditions (pdf)
1.6 780-6-12004 minutes - Dec 13 2013 (pdf)

C-2. Rapport du du directeur général des Services corporatifs, daté du 27 February, 2017 portant sur Ouest de la promenade Greenvalley, Sudbury - Déclaration de terrain vacant excédentaire et échange de terrain.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommandera que le parc vacant à l’ouest de la promenade Greenvalley soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’elle passe outre aux procédures indiquées dans le règlement concernant la politique sur la cession de parcs afin de faciliter un échange de terrains avec le propriétaire de terrain attenant.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 GreenvalleyDr SchA MAR17 trg (pdf)

C-3. Rapport du du directeur général des Services corporatifs, daté du 27 February, 2017 portant sur Avenue William, Coniston – Déclaration de terrain vacant excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommandera que le terrain vacant de l’avenue William, à Coniston, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on le vende au propriétaire de terrain attenant, conformément à la procédure régissant la vente de terrains excédentaires à valeur marchande limitée, indiquée dans le Règlement municipal sur les propriétés 2008-174.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 WilliamAv SchA MAR17 sp (pdf)

C-4. Rapport du du directeur général des Services corporatifs, daté du 28 February, 2017 portant sur 291, rue Lourdes, Sudbury – Déclaration de propriété excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommandera que le 291, rue Lourdes, à Sudbury, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité.)

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 LourdesSt291 SchA MAR17 ar (pdf)

C-5. Rapport du du directeur général des Services corporatifs, daté du 27 February, 2017 portant sur Rue Elizabeth, non ouverte, à Whitefish – Fermeture de route et déclaration de terrain excédentaire.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport recommandera qu’en vertu d’un règlement municipal, la Ville du Grand Sudbury ferme la rue Elizabeth, à Whitefish [légalement décrite comme faisant partie du NIP 73382-0431(TBF), Ville du Grand Sudbury], la déclare excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité, et la vende aux propriétaires de terrain attenant, conformément à la procédure régissant la vente de terrains excédentaires à valeur marchande limitée, indiquée dans le Règlement municipal sur les propriétés 2008-174.)

5.1 Rapport complet (pdf)
5.2 ElizabethStWhitefish SchA MAR17 sp (pdf)

C-6. Rapport du du directeur général des Finances, des Biens et des Véhicules, daté du 27 February, 2017 portant sur Chemin Garson Lake (chemin du lac), Garson – fermeture de route.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommandera qu’en vertu d’un règlement municipal, la Ville du Grand Sudbury ferme cette portion du chemin Garson Lake (chemin du lac), à Garson, légalement décrite comme le NIP 73495-0877(TBF), Ville du Grand Sudbury).

6.1 Rapport complet (pdf)
6.2 GarsonLkRd SchA MAR17 trg (pdf)
6.3 GarsonLkRd SchB MAR17 trg (pdf)

CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION

C-7. Rapport du du directeur général des Finances, des Biens et des Véhicules, daté du 27 February, 2017 portant sur Ventes et acquisitions de propriétés en 2016.

(A TITRE D'INFORMATION)
(Ce rapport résumera les ventes et acquisitions de propriétés en 2016.)

7.1 Rapport complet (pdf)
7.2 2016 Sales&Acquis SchA MAR17 kf2 (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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