Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
29 mai 2017
Place Tom Davies
Deb McIntosh, Président(e)
Rene Lapierre, Vice-président(e)
16H30 SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11

17H 30

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Résolution à réunir à huis clos pour faire face à deux (2) projetée ou en cours d'acquisition ou disposition de questions foncières:

  • Vente d'un terrain -Croisant Birch, Capreol
  • École excédentaire – rue Young, Sudbury

conformément à la Loi de 2001 article 239(2)(c).

SUSPENSION DE LA SÉANCE

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 9 May, 2017 portant sur Michael Banks – Demande de prolongation d’un règlement municipal d’utilisation temporaire afin de permettre un pavillon-jardin accessoire à une maison unifamiliale dans une zone rurale, 944, chemin Radar, Hanmer.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-7-17-001 report (pdf)
1.3 751-7-17-001 location sketch (pdf)
1.4 751-7-17-001 rezoning sketch (pdf)
1.5 751-7-17-001 Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 9 May, 2017 portant sur Ville du Grand Sudbury – Demande de rezonage afin de permettre un éventail restreint d’utilisations d’industrie légère/commerces de service dans un centre de travaux publics excédentaire, 1921, chemin Skead, Garson.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-3-17-003 report (pdf)
2.3 751-3-17-003 cgs - appendix (pdf)
2.4 751-3-17-003 location sketch (pdf)
2.5 751-3-17-003 survey (pdf)
2.6 751-3-17-003 rezoning sketch (pdf)
2.7 751-3-17-003 Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 9 May, 2017 portant sur Phu Nguyen – Demande de rezonage afin de permettre un magasin de détail à titre d’utilisation permise dans un bâtiment existant, 1749, boulevard Lasalle, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-6-17-003 report (pdf)
3.3 751-6-17-003 appendix (pdf)
3.4 751-6-17-003 location sketch (pdf)
3.5 751-6-17-003 site plan (pdf)
3.6 751-6-17-003 Photos (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Lapierre, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DE LA RÉSOLUTIONS C-1)

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 9 May, 2017 portant sur Audrey Hoskins – Demande de suppression du symbole d’utilisation différée (« H ») sur un terrain dont le zonage est « H7R1-5(9) », zone résidentielle 1 à faible densité (spécial) avec symbole d’utilisation différée, afin de permettre un logement individuel isolé comprenant un garage attenant, 45, avenue William, Coniston.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport fournit des renseignements concernant la suppression du symbole d’utilisation différée (« H ») au 45, avenue William, à Coniston.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-3-16-002 report (pdf)
1.3 751-3-16-002 location sketch (pdf)
1.4 751-3-16-002 existing conditions (pdf)
1.5 751-3-16-002 proposed plan (pdf)

Ordre du jour ordinaire

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 10 May, 2017 portant sur Phase 1 – Actualisation du Plan officiel quinquennal.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport résume les modifications mineures qui ont été apportées à la modification proposée découlant de la consultation additionnelle qui a eu lieu de janvier 2017 au 20 mars 2017, en plus de l’avis du public présenté lors de l’audience publique. On y recommande aussi que la modification proposée à la phase 1 soit adoptée par le Conseil et acheminée au ministère des Affaires municipales pour approbation.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Report (pdf)
1.3 Phase1Amendment (pdf)
1.4 Schedules (pdf)
1.5 SummaryofNewChanges (pdf)
1.6 Submissions&Responses (pdf)

R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 3 May, 2017 portant sur Carrefour Rhéal Belisle – inscription au registre municipal du patrimoine.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport recommande que le Carrefour Rhéal Belisle situé au 2777, rue Main, à Blezard Valley, soit inscrit au registre municipal du patrimoine.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Report - Carrefour Rheal Belisle - Listing on Municipal Heritage Registry (pdf)
2.3 Carrefour Rheal Belisle (pdf)

R-3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 10 May, 2017 portant sur Demande de financement au moyen d’un surcroît d’impôts – 25, rue Elgin.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Le rapport vise à fournir de l’information générale et une recommandation du personnel relativement à une demande de financement au moyen d’un surcroît d’impôts pour les terrains au 25, rue Elgin, à Sudbury.)

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 Report 25 Elgin (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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