Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
25 avril 2016
Place Tom Davies
Fern Cormier, Président(e)
, Vice-président(e)

16H 45 SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11
17H 30

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse [email protected].

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

Resolution à réunir à huis clos pour faire face à un (1) projetée ou en cours d'acquisition ou disposition de questions foncières conformément à la Loi de 2001 article 239 (2).

(RESOLUTIONPRÉPARÉE)

SUSPENSION DE LA SÉANCE

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCEÀHUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Reynolds, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les recommandations.

PRÉSENTATIONS

1. Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 7 April, 2016 portant sur l’ébauche Examen du Plan officiel.

(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE) (RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 OP Phase 1 Presentation April 25 2016_final (pdf)

  • Kris Longston, Gestionnaire - Initiatives environmentales
  • Stephen Monet, Gestionnaire de la Planification communautaire et stratégique

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 5 April, 2016 portant sur City of Greater Sudbury - Demande de rezonage afin d’éliminer des zonages multiples découlant d’ajouts à un lot de parc excédentaire à des terrains résidentiels Candlewood Park, Lively.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-8-12-003 location sketch (pdf)
1.3 751-8-12-003 Photos (pdf)
1.4 751-8-12-003 aerial photo (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal
2. Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 5 April, 2016 portant sur Christopher Gartley - Demande de rezonage afin de permettre la construction d’un immeuble résidentiel de trois (3) logements.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
-Lettre de préoccupation des résident de la règion

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-6-16-005 location sketch (pdf)
2.3 751-6-16-005 site plan (pdf)
2.4 751-6-16-005 front and rear elevation (pdf)
2.5 751-6-16-005 east and west elevation (pdf)
2.6 751-6-16-005 Photos (pdf)
2.7 751-6-16-005 letter of concern (pdf)

  • Alex Singbush, planificateur principal
3. Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 5 April, 2016 portant sur 996401 Ontario Inc. - Demande de rezonage afin de permettre l’aménagement de deux (2) maisons en rangée comptant un total de huit (8) logements.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-6-16-001 location sketch (pdf)
3.3 751-6-16-001 site plan (pdf)
3.4 751-6-16-001 floor plan and elevations (pdf)
3.5 751-6-16-001 Photos (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 5 April, 2016 portant sur 2210985 Ontario Ltd. - Demande de suppression du symbole d’utilisation différée à l’adresse 821 rue Spanish River, Worthington.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-8-13-008 location sketch (pdf)

C-2. Rapport du directeur général des Services des biens, aux citoyens et de loisirs, daté du 1 April, 2016 portant sur ddéclaration de terrains vacant excédentaires - route Johnson, Worthington.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 JohnsonRd SchA APR16 trg (pdf)

C-3. Rapport du directeur général des Services des biens, aux citoyens et de loisirs, daté du 4 April, 2016 portant sur déclaration de terrains vacant excédentaires - rue Poplar, Dowling.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 PoplarSt Srpls SchA DEC15 ar (pdf)

Ordre du jour ordinaire

QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES

R-1. Rapport du directeur général des Services des biens, aux citoyens et de loisirs, daté du 1 April, 2016 portant sur Fermeture de routes et déclaration de terrains vacant excédentaires - rue Van Horne, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 March 21 Planning Report (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

SUSPENSION DE LA SÉANCE

LEVÉE DE LA SÉANCE

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