Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.
Résolution pour passer à une séance à huis clos pour délibérer sur deux (2) questions relatives à un litige ou à un litige possible/secret professionnel de l’avocat: 1)Concernant un litige possible; et 2)Concernantl’enquête du coroner
Et un (1) ajout – litige ou litige possible/question du secret professionnel de l’avocat au sujet d’une audience de la Commission des affaires municipales de l’Ontarioconformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, art. 239(2)(e)(f)).
Plan directeur sur l’eau et les eaux usées
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(Cette présentation passera en revue le Plan directeur sur l’eau et les eaux usées.)
- Akli Ben-Anteur , Ingénieur de projets
- Kevin Morawski, Ingénieur de projet et gestionnaire de gestion d'infrastructure, WSP Canada Inc.Canada Inc.
Maire adjointe Landry-Altmann rapportera toutes questions traitée pendant la séance à huis clos. Le Conseil examinera ensuite les résolutions.
Le 27 février, 2017 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2017-19 à PL2017-20 et PL2017-22 à PL2017-32, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/pg=agenda&action=navigator&id=1102&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller McIntosh, presidente du Comité de la planification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
Le 6 mars, 2017 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2017-34 et PL2017-35, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/index.cfm?pg=agenda&action=navigator&id=1103&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller McIntosh, présidente du Comité de la planification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
Le 20 mars 2017 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2017-37 et PL2017-39 à PL2017-44, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1104&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée à la conseillère McIntosh, presidente du Comité de la planification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
Le 28 mars, 2017 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions FA2017-07 et FA2017-08, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1201&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Jakubo, président du Comité des finances et de l’administration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.
À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.)
Rapport du du directeur général des Services corporatifs, daté du 29 March, 2017 portant sur Projet de cour à la Place Tom Davies.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne au Conseil municipal un compte rendu du projet de cour à la Place Tom Davies.)
Rapport du du directeur général des Finances, des Biens et des Véhicules, daté du 2 March, 2017 portant sur 140, rue Durham — Condominion Corporation.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport autorise l’administrateur en chef ou, en son absence, le directeur des Biens et des Véhicules, à assister à des réunions au nom de la Corporation pour protéger les intérêts de la Ville en ce qui concerne la Condominium Corporation.)
Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 27 March, 2017 portant sur Obligations municipales de faire fonctionner un foyer de soins de longue durée.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Ce rapport abordera les obligations de la Ville du Grand Sudbury prévues par la Loi de 2007 sur les foyers de soins de longue durée de réaménager 122 des lits de soins de longue durée au Manoir des pionniers.)
Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 8 March, 2017 portant sur Manoir des pionniers – radiation des créances irrécouvrables.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport recommande l’approbation de la radiation des créances irrécouvrables pour des frais de chambre au Manoir des pionniers.)
(Ce rapport décrit les conditions proposées pour l’entente de services de sécurité continus avec l’Office de la sécurité des installations électriques.)
(Ce rapport met à jour le niveau d’exemption financière des raccordements obligatoires aux services de distribution d’eau et d’évacuation des eaux usées conformément à la politique.)
(Des membres du personnel donneront un compte rendu sur les quatre projets de grande envergure qu’a appuyés le Conseil municipal de la VGS en avril 2016.)
Rapport du de la directrice générale des Services de développement communautaire, daté du 22 March, 2017 portant sur Demande de propositions pour l'Élargissement 2014 du Programme d'investissement dans le logement abordable de l'Ontario.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport concerne les résultats du contrat CDD17-030, demande de logement abordable en vertu de l'Élargissement 2014 du Programme d'investissement dans le logement abordable de l'Ontario.)
(Ce rapport a pour but de demander l’autorisation de prolonger la convention sur le programme de laissez-passer universel du Transit avec les associations d’étudiants de l’Université Laurentienne.)
(Ce rapport a pour but de faire une recommandation au Conseil municipal quant à la matrice d’évaluation des emplacements proposés pour le centre d’activités dont se servira l’équipe d’experts-conseils et de membres du personnel pour classer les emplacements possibles pour le centre d’activités.)
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2017-57
Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 7 mars 2017
2017-58
Règlement de la Ville du Grand Sudbury déclarant que certaines parcelles de terre font partie du réseau routier de la Ville
(Ce règlement municipal est présenté au Conseil municipal de temps à autre. Il tient compte des petites sections de route qui ont été achetées ou acquises d’une autre façon par la Ville à des fins routières pour déclarer officiellement qu’elles sont des routes.)
2017-59
Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 11 avril 2017
2017-60
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant une convention de bail avec l’Équipe de santé familiale Ville de lacs à titre de locataire pour louer une partie de l’immeuble appartenant à la Ville situé au 3400, route 144, à Chelmsford
Résolution du Comité de planification numéro PL2017-20
2017-61
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant le transfert d'un terrain vacant sur la rue Elm à Coniston, décrite officiellement comme les parties 1 à 8 du plan 53R-20805 à Coniston Non-Profit Seniors Housing Corporation
Recommandation du Comité de planification numéro PL2012-88
2017-62
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2017-2 sur la nomination d’officiels de la Ville du Grand Sudbury
(Ce règlement municipal met à jour certaines nominations pour refléter des changements de personnel.)
2017-63
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2017-5 étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury visant la délégation de l’autorité à divers représentants de la Ville
(On modifie le règlement municipal sur la délégation de l’autorité pour incorporer certains changements d’ordre administratif, pour mettre à jour certains titres et pour ajouter l’autorité déléguée :
• au directeur général des Services organisationnels de négocier et de signer des conventions de services de sécurité continus avec l’Office de la sécurité des installations électriques (voir le point R-2);
• à la directrice générale du Développement communautaire et au directeur des services du Transit de négocier et de signer des conventions de libellé type sur le programme de laissez-passer universel du Transit avec les associations d’étudiants de l'université et des collèges de la localité (voir le point R-6);
• au directeur du Développement économique de signer des conventions de collaboration de libellé type avec des personnes ou des organisations choisies comme « collaborateurs » par la Société de développement du Grand Sudbury (résolution du Conseil municipal no 2017-50) et
• à la directrice administrative des Services législatifs ou à la greffière municipale de signer des conventions pour assurer des bureaux de vote pour les élections municipales et toute autre convention nécessaire pour s’acquitter des tâches de greffière municipale lors d’une élection municipale.)
2017-64
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2011-235 étant le règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury
Résolutions du Conseil municipal numéros CC2017-55 et CC2017-56
(Ce règlement municipal modifie le règlement de procédure pour mettre en œuvre la directive du Conseil municipal concernant les soirs et les heures des réunions du Comité des services d’urgence.)
2017-65
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2017-24 étant un règlement établissant divers frais d’utilisation pour certains services fournis par la Ville du Grand Sudbury
Résolution du Conseil municipal CC2017-49
(Cette modification met en oeuvre les droits que doivent payer les marchands du Marché en 2017 et qu’a approuvés le Conseil municipal.)
2017-66
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant diverses questions en vertu de la Loi de 1996 sur les élections municipales modifiée, quant à l’élection municipale de 2018
(Ce rapport résume la méthode proposée de vote pendant les élections municipales et des conseils scolaires de 2018, de même que l’utilisation du français.)
Rapport daté du 14 March, 2017 portant sur Questions diverses – élections municipales et des conseils scolaires de 2018.
1
Rapport complet
(pdf)
2
Election By-Laws (pdf)
3
By-law 2017-66 (pdf)
2017-67Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Résolution du Comité de planification numéro PL2016-132
(Ce règlement municipal rezone les terres en question de « FD », zone d’aménagement à venir, à « R3-1(27) », zone résidentielle de densité moyenne un, afin de construire un immeuble résidentiel comportant plusieurs logements. Le symbole d’utilisation différée peut être enlevé et l’aménagement peut avoir lieu une fois qu’une entente visant à assurer un approvisionnement suffisant en eau aura été approuvée par la Ville – Ville du Grand Sudbury, rue Elm, à Coniston.)
2017-68
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant certains encouragements financiers aux termes du plan d’amélioration communautaire du Centre-Ville pour le terrain appelé le 519, avenue Notre Dame à Sudbury
Résolution du Comité de planification numéro PL2017-35
(Ce règlement municipal autorise le directeur général de la Croissance et des Infrastructures à signer toute convention d’encouragement financier nécessaire pour la subvention du Programme d’amélioration des façades et pour le Programme de réduction des droits de planification et de permis de construire, approuvée aux termes du Plan d’améliorations communautaire des centres-villes pour le 519, avenue Notre Dame, à Sudbury.)
2017-69
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant la Ville du Grand Sudbury à signer une convention avec la société Perry + Perry Developments Inc.
Résolution du Comité des services communautaires CS2016-16
(Ce règlement municipal complète et renforce l’autorité déléguée par le règlement municipal 2011-213 et autorise une convention qui prévoit, entre autres, le consentement de la Ville à ce que la ou le propriétaire enregistre une hypothèque pour financer la construction d’un agrandissement d’un projet de logement abordable existant qui compterait un ou plusieurs logements dont le loyer serait selon le marché, en priorité par rapport au prêt hypothécaire de logement abordable de la Ville conformément à l’approbation du Conseil municipal.)
2017-70
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant des subventions à l’Ukrainian Seniors Centre et aux Ressources sur la garde d’enfants pour l’année civile 2017
(Ce règlement municipal autorise la subvention annuelle de la Ville sous forme de services ou d’utilisation d’installations à deux organisations sans but lucratif :
• une subvention à l’Ukrainian Seniors Centre sous forme de la fourniture et de l’installation de panneaux et de clôtures pour faciliter la tenue du Festival de l’ail canadien, d’une valeur pouvant atteindre 2000 $ et
• une subvention aux Ressources sur la garde d’enfants sous forme de l’utilisation de la piscine Gatchell pendant l’été 2017 aux fins des programmes d’été, avec des droits à payer seulement pour les services des sauveteurs, et de l’aide du personnel de la Ville quant à l’organisation de l’inscription aux programmes de 2017.
Ces subventions annuelles font partie du niveau de services approuvés dans le budget, mais elles n’ont pas été indiquées dans le rapport au Conseil municipal le 17 janvier 2017 concernant l’examen de l’optimisation des ressources quant aux subventions annuelles ou le règlement municipal 2017-38, qui portaient seulement sur les subventions en argent.)
Étude de faisabilité pour la création d’un noyau de services de blanchisserie indépendant
Avis de motion présenté par le conseiller municipal Vagnini:
Attendu que le chômage dans la ville du Grand Sudbury est très élevé et que la perte de 38 emplois aux Sudbury Hospital Services représente une perte permanente d’emplois pour la ville;
Attendu que la perte d’emplois aux Sudbury Hospital Services représente une perte économique pour la ville de plus de 7 000 000 $;
Attendu que la réduction d’achat des biens et services locaux représente une perte économique pour la ville de 291 767,42 $;
Attendu que les Sudbury Hospital Services font une grande consommation d’eau et produisent beaucoup d’eaux usées, dont la réduction enlèvera 128 520 $ en revenu annuel, avant d’appliquer un multiplicateur, pour la Ville;
Attendu que les Sudbury Hospital Services sont un grand client des Services publics du Grand Sudbury, dont la réduction de la consommation enlèvera 91 584 $ en revenu annuel, avant d’appliquer un multiplicateur, pour la Ville;
Attendu que des dépenses en immobilisations de 2 300 000 $, avant d’appliquer un multiplicateur, seront perdues pour la ville;
Attendu que la perte des Sudbury Hospital Services imposera un coût supplémentaire aux Services médicaux d’urgence de 280 377 $;
Attendu que quatre (4) clients dans la zone d’attraction commerciale de Sudbury subiront des conséquences négatives semblables;
Attendu que ces emplois perdus semblent être les premiers d’un certain nombre de transferts d’emplois hors de la Ville par Horizon Santé-Nord;
Attendu que la perte de ces emplois n’est pas conforme à l’objectif déclaré de la Ville du Grand Sudbury non seulement de promouvoir le développement économique, mais aussi que ce développement économique soit durable;
Attendu que l’exportation de ces emplois n’est pas conforme aux objectifs de la Ville du Grand Sudbury d’être un noyau de services pour le nord de l’Ontario;
Attendu que la perte de ces emplois à Sudbury créera des difficultés excessives pour la Ville du Grand Sudbury pendant une période où l’activité économique dans la Ville est à risque et où de grands efforts sont faits pour améliorer l’économie de la Ville;
Attendu qu’un noyau de services de blanchisserie au sein de la Ville du Grand Sudbury assurerait une importante activité économique durable positive pour la Ville;
Attendu que la Société de développement du Grand Sudbury (SDGS) a indiqué que si le Conseil municipal faisait une demande à la SDGS d’évaluer un modèle d’entreprise ou un projet de noyau de services de blanchisserie fondé sur les Sudbury Hospital Services en tant que noyau de services, elle le ferait étant donné qu’elle travaille en étroite collaboration avec le Développement économique et qu’elle aurait accès aux recherches déjà menées et au travail déjà effectué pour le rapport remis récemment au Conseil municipal.
Par conséquent, il est résolu que la Ville du Grand Sudbury demande à la Société de développement du Grand Sudbury de mener une étude de faisabilité qui explorera diverses options de partenariats et de modèles d’entreprise pour les présenter à Horizon Santé-Nord pour créer un noyau de services de blanchisserie indépendant exploité à partir des installations existantes des Sudbury Hospital Services.
Présentée par le conseiller municipal Kirwan:
Que la motion CC2016-55 qui demande au personnel de présenter un rapport au Conseil municipal en octobre 2016 au sujet de l’optimalisation des services d’incendie et des services médicaux d’urgence, des postes d’incendie et des effectifs soit reconsidérée.
Présentée par le conseiller municipal Kirwan:
Que la motion CC2016-55 qui demande au personnel de présenter un rapport au Conseil municipal en octobre 2016 au sujet de l’optimalisation des services d’incendie et des services médicaux d’urgence, des postes d’incendie et des effectifs soit modifiée et qu’on demande au personnel de présenter ce rapport au Conseil municipal seulement une fois que les négociations collectives tant avec la section locale 527 de la Sudbury Professional Fire Fighters Association qu’avec la section locale 920 de la Christian Labour Association Canada se seront terminées avec succès.