Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
24 juin 2019
Place Tom Davies - Salle du Conseil
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)

13H 00

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 31 May, 2019 portant sur Nicole Giroux – Demande de prorogation d’un règlement municipal d’utilisation temporaire pour permettre un pavillon-jardin, 327, promenade Gravel, Hanmer.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-7-19-3 - Staff Report (pdf)
1.3 751-7-19-3 - 327 Gravel Drive - Location Map (pdf)
1.4 751-7-19-3 - Giroux_sketch (pdf)
1.5 751-7_19-3_Giroux_photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 31 May, 2019 portant sur Nickel Belt Boom Truck Ltd. – Demandes de modification du Plan officiel et de rezonage afin de permettre l’agrandissement d’un établissement de ventes et d’entretien de véhicules récréatifs sur les terrains attenants, chemin Joanette, Chelmsford.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-7-19-2 - Staff Report (pdf)
2.3 751-7-19-2 - Appendix (pdf)
2.4 751-5-19-2 - Joanette Road - Location Sketch (pdf)
2.5 751-5-19-2 - Joanette Road - sketch (pdf)
2.6 751-5-19-2-NDCA map (pdf)
2.7 751-5-19-2 - Joanette Road - aerial (pdf)
2.8 751-5-19-2 - Joanette Road - photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 31 May, 2019 portant sur Baikinson Land Corp – Modification propre au site du Règlement municipal de zonage 2010-100Z afin de permettre 4 habitations en rangée comptant 16 logements-modèles, rue St. Albert, Chelmsford.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-5-17-2 - Staff Report (pdf)
3.3 751-5-17-2 - Location Map - Revised (pdf)
3.4 751-5-17-2 - sketch (pdf)
3.5 751-5-17-2 - Baikinson Land Corp - Feb (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
4. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 31 May, 2019 portant sur Marc et Julie Bodson – Demande de rezonage afin de séparer un lot résidentiel comprenant un logement existant et de permettre une façade de lot réduite pour la portion rurale restante, 1830, promenade Yorkshire, Val-Caron.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations

4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 751-7-19-1 - Staff Report (pdf)
4.3 751-7-19-1 - Appendix (pdf)
4.4 751-7-19-1- 1830 Yorkshire Drive- Location Sketch (pdf)
4.5 751-7-19-1 - 1830 Yorkshire Drive - Preliminary R Plan (pdf)
4.6 751-7-19-1 - 1830 Yorkshire Drive - Sketch (pdf)
4.7 751-7-19-1 - NDCA Map (pdf)
4.8 751-7-19-1 - Aerial Photo (pdf)
4.9 751-7_19-1_Bodson_photos (pdf)
4.10 Letters of Concern (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal

Ordre du jour ordinaire

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 3 June, 2019 portant sur Initiative de revitalisation des rues principales : Plan d’améliorations communautaires du centre-ville concernant le 525, avenue Notre Dame.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport appuie l’approbation des demandes aux termes du Programme d’amélioration des façades et du Programme de réduction des droits d'aménagement et des permis de construire du Plan d’améliorations communautaires du centre-ville, 525, avenue Notre Dame.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 CIP Application 525 Notre Dame Report (pdf)
1.3 Appendix A (pdf)

R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 3 June, 2019 portant sur Plan et stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle – modification proposée au Plan officiel.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on présente la modification proposée au Plan officiel qui contribuerait à la mise en œuvre du plan et de la stratégie pour le corridor du boulevard Lasalle.)

2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 Report - LaSalle Boulevard Corridor Strategy Proposed OPA (pdf)
2.3 ATTACHMENT A - TABLE 1 - SUMMARY OF RECOMMENDED OP CHANGES (pdf)
2.4 ATTACHMENT B - DRAFT OFFICIAL PLAN AMENDMENT (pdf)
2.5 ATTACHMENT C - PROPOSED OFFICIAL PLAN DESIGNATION - FROM LBCPS (pdf)

QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES

R-3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 3 June, 2019 portant sur Darlene et Nathan Nicholson – Demande de rezonage afin de permettre un chenil dont la distance de la zone tampon entre lui et l’immeuble résidentiel le plus proche est réduite, 15, chemin Kalio, Lively.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
-Lettre(s) de citoyens concernés faisant état de leurs préoccupations

3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-8-17-6 - 15 Kalio Road - May 29, 2019 Memo (pdf)
3.3 Directors Memo Kennel (pdf)
3.4 memo to planning committee - nicholson (pdf)
3.5 751-8-17-006 prosonics noise assessment - Sept 2017 (pdf)
3.6 751-8-17-006 RWDI noise study peer review - nov 2017 (pdf)
3.7 751-8-17-006 prosonics noise assessment - April 2018 (pdf)
3.8 751-8-17-006 RWDI noise study peer review - july 2018 (pdf)
3.9 nicholson report (pdf)
3.10 nicholson - appendix (pdf)
3.11 751-8-17-006 location sketch (pdf)
3.12 751-8-17-006 rezoning sketches (pdf)
3.13 751-8-17-006 Photos (pdf)
3.14 751-8-17-006 aerial photo (pdf)
3.15 751-8-17-006 aerial photo with addresses (pdf)
3.16 751-8-17-006 letters of concern (pdf)

  • Glen Ferguson, planificateur principal

MOTIONS DES MEMBRES

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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