Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
29 septembre 2014
Place Tom Davies
, Président(e)
, Vice-président(e)

17H30 SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DE CONSEIL

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse clerks@grandsudbury.ca.


DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES


QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCEÀHUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Caldarelli, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les recommandations.

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Demande de prolongation d'une utilisation temporaire par règlement afin de permettre un pavillon-jardin, 880 rue Gravel, Hanmer - Robert Mills.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-7-14-011 location sketch (pdf)
1.3 751-7-14-011 site plan (pdf)
1.4 751-7-14-011 Photos (pdf)

2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Demande de prolongation d'une utilisation temporaire par règlement afin de permettre un pavillon-jardin, 277 rue Linden, Hanmer - Luc et Celine Legault.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-7-14-010 location sketch (pdf)
2.3 751-7-14-010 site plan (pdf)
2.4 751-7-14-010 Photos (pdf)

3. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 September, 2014 portant sur Demande de rezonage afin de permettre l’aménagement d’un complexe (bureau, hôtel, commerce de détail en vrac et centre de loisirs commercial), Kingsway, Sudbury - 1777222 Ontario Ltd. et 1777223 Ontario Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-6-13-035 location sketch (pdf)
3.3 751-6-13-035 site plan (pdf)
3.4 751-6-13-035 concept plan (pdf)
3.5 751-6-13-035 Photos (pdf)

4. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Demande de rezonage afin d’ajouter un centre de loisirs commercial à la liste des utilisations permises, 1210 et 1212, boulevard Lasalle, Sudbury - David Johannsson et Gerald Paquette.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 751-6-14-021 location sketch (pdf)
4.3 751-6-14-021 site plan (pdf)
4.4 751-6-14-021 Photos (pdf)

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 September, 2014 portant sur Prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Pondsview, croissant Poindsview, Sudbury - Dalron Construction Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 780-6-93009 location sketch (pdf)
1.3 780-6-93009 subdivision plan (pdf)
1.4 780-6-93009 conditions (pdf)

C-2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Saddle Creek - Dalron Construction Ltd.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 780-7-04006 location sketch (pdf)
2.3 780-7-04006 subdivison sketch (pdf)
2.4 780-7-04006 conditions (pdf)

C-3. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Tour proposé des télécommunications, Bell Mobilité, PIN 73511-0002, Colis 12267, partie Summer Resort Situation 64 plan M-137, canton de MacLennan, Ville du Grand Sudbury.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 1139 west bay road - location sketch (pdf)
3.3 1139 west bay road - tower location (pdf)
3.4 1139 west bay road - summary consultation (pdf)
3.5 1139 west bay road - photo rendering (pdf)

C-4. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Tour de télécommunication proposée, Bell Mobilité, NIP 73521-0407, partie du lot 11, concession 1, canton de Norman, Grand Sudbury – 31, rue Frank, tour Bell de Capreol.

(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)
4.1 Rapport complet (pdf)
4.2 31 frank street - location sketch (pdf)
4.3 31 Frank Street - tower location (pdf)
4.4 31 frank street - summary consultation (pdf)
4.5 31 frank street - photo renderings (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

AVIS DE MOTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

TANYA THOMPSON, GREFFIÈRE MUNICIPALE ADJOINTE

LIZ COLLIN, ASSISTANTE DU COMITÉ

 

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