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Audiences Publiques
Rapports de Gestion Courants
Addenda
Pétitions Civiques
Période de Questions et Annonces
Avis de motions
Autres ordre du jour

Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
29 septembre 2014
Place Tom Davies
, Président(e)
, Vice-président(e)

17H 30   SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DE CONSEIL
 

 

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse clerks@grandsudbury.ca.


DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
 


QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, le conseiller Caldarelli, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les recommandations.

 

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Demande de prolongation d'une utilisation temporaire par règlement afin de permettre un pavillon-jardin, 880 rue Gravel, Hanmer - Robert Mills.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  1.1 Rapport complet (pdf)
 
2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Demande de prolongation d'une utilisation temporaire par règlement afin de permettre un pavillon-jardin, 277 rue Linden, Hanmer - Luc et Celine Legault.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  2.1 Rapport complet (pdf)
 
3. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 September, 2014 portant sur Demande de rezonage afin de permettre l’aménagement d’un complexe (bureau, hôtel, commerce de détail en vrac et centre de loisirs commercial), Kingsway, Sudbury - 1777222 Ontario Ltd. et 1777223 Ontario Ltd.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  3.1 Rapport complet (pdf)
 
4. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Demande de rezonage afin d’ajouter un centre de loisirs commercial à la liste des utilisations permises, 1210 et 1212, boulevard Lasalle, Sudbury - David Johannsson et Gerald Paquette.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  4.1 Rapport complet (pdf)
 

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 12 September, 2014 portant sur Prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, lotissement Pondsview, croissant Poindsview, Sudbury - Dalron Construction Ltd.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  1.1 Rapport complet (pdf)
 
C-2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Saddle Creek - Dalron Construction Ltd.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  2.1 Rapport complet (pdf)
 
C-3. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Tour proposé des télécommunications, Bell Mobilité, PIN 73511-0002, Colis 12267, partie Summer Resort Situation 64 plan M-137, canton de MacLennan, Ville du Grand Sudbury.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  3.1 Rapport complet (pdf)
 
C-4. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 11 September, 2014 portant sur Tour de télécommunication proposée, Bell Mobilité, NIP 73521-0407, partie du lot 11, concession 1, canton de Norman, Grand Sudbury – 31, rue Frank, tour Bell de Capreol.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  4.1 Rapport complet (pdf)
 

ADDENDA

   

PÉTITIONS CIVIQUES

   

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

   

AVIS DE MOTIONS

   

LEVÉE DE LA SÉANCE

TANYA THOMPSON, GREFFIÈRE MUNICIPALE ADJOINTE

LIZ COLLIN, ASSISTANTE DU COMITÉ