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Présentations
Audiences Publiques
Rapports de Gestion Courants
Questions renvoyées et questions reportées
Rapports des gestionnaires
Addenda
Pétitions Civiques
Période de Questions et Annonces
Avis de motions
Autres ordre du jour

Ordre du Jour
Comité de planification


Réunion du Comité de planification
23 février 2015
Place Tom Davies
Fern Cormier, Président(e)
, Vice-président(e)

    
17H 30

SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse clerks@grandsudbury.ca.

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

 

 

PRÉSENTATIONS

1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 6 February, 2015 portant sur Examen du Plan officiel - Aliments locaux, changements climatiques, lacs .
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)   (A TITRE D'INFORMATION)  
  (Ce rapport fournit au Comité un compte rendu des documents de travail et des études préliminaires sur l’examen du Plan officiel, qui ont été préparés à ce jour. Le rapport s’attarde aux questions concernant les changements climatiques, les aliments locaux, le patrimoine culturel, le patrimoine naturel et l’eau)

1.1 Rapport complet (pdf)

  • Kris Longston, planificateur principal
  • Stephen Monet, gestionnaire des Initiatives de planification environnementale
 

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du dévelop, daté du 9 February, 2015 portant sur Demande de règlement municipal d’utilisation temporaire afin de permettre un deuxième logement, soit un pavillon-jardin, 3820 chemin Hydro, Hanmer - Brian & Barbara Beaton.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  1.1 Rapport complet (pdf)
 
2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du dévelop, daté du 9 February, 2015 portant sur Demande de rezonage afin de permettre un appartement existant au sous-sol d’une maison unifamiliale, 3212 route 69 nord, Val Caron – Ivan & Hollie Laplante .
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  · Lettre de préoccupation en daté du 20 janvier 2015 par rapport à Jean Leduc et Melissa Leblanc

2.1 Rapport complet (pdf)

 
3. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du dévelop, daté du 10 February, 2015 portant sur Demande de rezonage afin de permettre d’autres usages commerciaux dans le bâtiment existant sur la propriété, 208 chemin Loach's, Sudbury - Franceso Marasco Limited.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  3.1 Rapport complet (pdf)
 

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 9 February, 2015 portant sur Prolongation de l’approbation de l’ébauche du plan de lotissement, Lotissement Raft Lake, chemin South Lane, Sudbury - Nickel Range Investments Ltd.
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  1.1 Rapport complet (pdf)
 

Ordre du jour ordinaire

QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES

R-1. Demande de rezonage afin de permettre un immeuble résidentiel de 4 logements, 953, promenade Howey, Sudbury - L.S. Bock Developments Inc
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
   

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-2. Rapport du directeur général intérimaire de la croissance et du développement, daté du 5 February, 2015 portant sur Approbation du projet de collectivité amie des personnes âgées .
(RECOMMANDATION PRÉPARÉE)  
  (Ce rapport vise à renseigner le Conseil sur une occasion de partenariat avec l’Institut urbain du Canada pour obtenir des fonds de la Subvention pour la planification communautaire amie des aînés du Secrétariat aux affaires des personnes âgées de l’Ontario afin d’élaborer un plan d’action à ce sujet pour le Grand Sudbury. Pour obtenir ces fonds, il faut que la municipalité adopte une résolution d’appui à la planification en tant que collectivité amie des personnes âgées)

2.1 Rapport complet (pdf)

 

ADDENDA

   

PÉTITIONS CIVIQUES

   

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

   

AVIS DE MOTIONS

   

LEVÉE DE LA SÉANCE

TANYA THOMPSON, GREFFIÈRE MUNICIPALE ADJOINTE

LISA LOCKEN, ASSISTANTE DU COMITÉ