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Délégation Communautaires
Présentations
Questions découlant de la réunion du comité de vérification
 
Questions découlant de la réunion du comité des services communautaires
 
Questions découlant de la réunion du Comité des services d’urgence
 
Questions découlant de la réunion du comité des opérations
 
Questions découlant de la réunion du comité de la planification
 
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
 
Procès-verbaux
Correspondance à titre de renseignements seulement
Rapports des gestionnaires
Règlements
 
Motion
Addenda
 
Pétitions Civiques
 
Période de questions et annonces
 
Avis de motions
 
Levée de la séance
 
Autres ordre du jour

Ordre du Jour
Conseil municipal


Réunion du Conseil municipal
12 juin 2018
Place Tom Davies
Brian Bigger, Président(e)

 

18 h SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public.

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse clerks@grandsudbury.ca.

 

MOMENT DE SILENCE

APPEL NOMINAL

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

DÉLÉGATION COMMUNAUTAIRES

1. Groupe consultatif sur la mobilité durable (GCMD)
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)   (A TITRE D'INFORMATION)  
  (Le Groupe consultatif sur la mobilité durable a été invité par la conseillère municipale McIntosh. La présentation donnera un aperçu des progrès importants réalisés en matière mobilité durable pendant ce mandat du Conseil municipal, le rôle du GCMD, de même que les prochaines étapes à suivre de la perspective du GCMD.)

  • Pam Banks, membre du GCMD
  • Daniel Barrette, membre du GCMD
  • Carol Craig, membre du GCMD
 
2. Share the Road Cycling Coalition
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)   (A TITRE D'INFORMATION)  
  (La Share the Road Cycling Coalition [coalition partageons la route] a été invitée par la conseillère municipale McIntosh. La présentation fera ressortir ce que Sudbury a fait pour mériter une désignation de bronze par l’entremise du programme provincial Bicycle Friendly Communities Program, de même que les prochaines étapes à suivre recommandées pour que Sudbury obtienne la désignation d’argent lors de la prochaine série de demandes.)

  • Jamie Stuckless, directeur général de la Share the Road Cycling Coalition
 

PRÉSENTATIONS

1. Plan de gestion de la demande en transport pour le Grand Sudbury
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)   (A TITRE D'INFORMATION)  
  (Avec l’accord du Comité des opérations le 14 mai 2018, le président du Comité, soit le conseiller municipal Kirwan, a demandé qu’une présentation sur le Plan de gestion de la demande en transport pour le Grand Sudbury soit faite à tout le Conseil municipal à la première occasion. La présentation donne les grandes lignes du Plan de gestion de la demande en transport pour le Grand Sudbury et un résumé de ses recommandations clés. Le Plan fournit à la Ville un cadre dans lequel elle peut promouvoir et faciliter l’utilisation des modes de transport durable, notamment la marche, la bicyclette, le transport en commun et le covoiturage.)

  • Marisa Talarico, coordonnatrice du transport actif
 
2. Compte rendu sur les projets de grande envergure
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)   (A TITRE D'INFORMATION)   (RAPPORT À DÉPOSER)  
  (Compte rendu sur les quatre projets de grande envergure de la Ville.)

  • Catherine Matheson, directrice générale des Services de développement communautaire
  • Ian Wood, directeur intérimaire de l’Expansion commerciale
 

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE VÉRIFICATION

 
  15 mai, 2018

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions AC2018-03 à AC2018-05, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1295&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée à la conseillère McIntosh, presidente du Comité de Vérification.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

 

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES

 
  Le 14 mai, 2018



Aucune résolution ne découle de cette réunion. Toute questions au sujet de la reunion devrait être adressée au Conseiller Lapierre, président du Comité des services communautaires.

 

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES SERVICES D’URGENCE

 
  Le 16 mai, 2018

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions ES2018-03 à ES2018-05, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/index.cfm?pg=agenda&action=navigator&id=1297&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Lapierre, président du Comité des services d’urgence.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

 

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES OPÉRATIONS

 
  Le 14 mai, 2018

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions OP2018-08 à OP2018-15, qui se trouve à https://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1255&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Kirwan, président du Comité des opérations.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

 

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE LA PLANIFICATION

 
  28 mai, 2018

Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2018-90 é PL2018-93 et PL2018-95 é PL2018-101, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1224&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée à la conseillère McIntosh, presidente du Comité de la planification.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

 

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

 
  (RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTION C-1 À C-5)

 

PROCÈS-VERBAUX

C-1. Procs Verbal du 14 mai, 2018, Comité des opérations
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE - PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ)  

 

C-2. Procs Verbal du 14 mai, 2018, Comité des services communautaires
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE - PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ)  

 

C-3. Procs Verbal du 15 mai 2018, Comité de vérification
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE - PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ)  

 

C-4. Procs Verbal du 15 mai 2018, Comité des finances et de l'administration
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE - PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ)  

 

C-5. Procs Verbal du 16 mai, 2018, Comité des services d'urgence
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE - PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ)  

 

CORRESPONDANCE À TITRE DE RENSEIGNEMENTS SEULEMENT

C-6. Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 24 May, 2018 portant sur .
(A TITRE D'INFORMATION)  
  (Please type the annotation within the brackets)

6.1 Rapport complet (pdf)

 

Ordre du jour régulier

RAPPORTS DES GESTIONNAIRES

R-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure , daté du 16 May, 2018 portant sur Programme de remise sur une partie des redevances d’aménagement.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)  
  (La Ville du Grand Sudbury était l’une des treize municipalités choisies pour participer au Programme de remise sur une partie des redevances d’aménagement de la Province. Ce rapport fournit des détails sur le programme et demande l’autorisation de signer un accord de paiement de transfert.)

1.1 Rapport complet (pdf)

 
R-2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure , daté du 30 May, 2018 portant sur Initiative de revitalisation des rues principales de l’Ontario.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)  
  (On a attribué à la Ville du Grand Sudbury des fonds par l’entremise de l’Initiative de revitalisation des rues principales de l’Ontario. Ce rapport demande une directive de signer un accord de financement municipal avec l’Association des municipalités de l’Ontario et l’approbation des projets choisis pour ce financement.)

2.1 Rapport complet (pdf)

 

RÈGLEMENTS

 
  Les membres du public peuvent consulter les projets de règlement municipal une semaine avant la réunion sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca. Les règlements municipaux approuvés sont affichés publiquement avec l'ordre du jour de la réunion le lendemain de leur adoption.

 
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2018-114

Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 12 juin 2018

2018-115

Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2017-2 sur la nomination d’officiels de la Ville du Grand Sudbury

(Ce règlement municipal met à jour certaines nominations pour refléter des changements au sein du personnel et pour corriger des fautes de transcription.)

2018-116

Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2018-75, étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-1, étant un règlement municipal régissant la circulation et le stationnement sur les routes de la Ville du Grand Sudbury

2018-117Z

Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-100Z, étant le règlement général de zonage pour la Ville du Grand Sudbury

Résolution no PL2018-37 du Comité de planification

(Ce règlement municipal rezone les terres en question de « RU », zone rurale, à « RU(90) », zone rurale (spéciale), afin de permettre qu’un véhicule sur rail soit situé sur la propriété en tant que dépendance à des fins d’entreposage et établit des marges de reculement particulières entre le véhicule sur rail et les limites avant et latérales du terrain et jusqu’à la ligne des hautes eaux du lac Fairbank – Brian Yanchuk – 120, chemin Waldenwood, à Whitefish.)

2018-118

Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant une entente de financement municipal avec l'Association des municipalités de l'Ontario (AMO) pour l'Initiative de revitalisation de la rue Main

(Ce règlement autorise le directeur général de la croissance et de l'infrastructure à signer, au nom de la Ville, une entente avec l'Association des municipalités de l'Ontario énonçant les modalités de financement dans le cadre de l'initiative de revitalisation de la rue principale.)

MOTION

M-1. Panneaux d’identité communautaire du Nouveau-Sudbury
  Motion présentée par la conseillère municipale Landry-Altmann:

ATTENDU QUE le Conseil de la Ville Grand Sudbury a demandé au personnel d’élaborer un plan et une stratégie relativement au corridor du boulevard Lasalle;

ATTENDU QUE le personne a présenté la première ébauche du plan et de la stratégie le 28 mai 2018;

ATTENDU QUE le plan et de la stratégie indiquent des éléments de point d’entrée aux intersections du boulevard Lasalle et de l’avenue Notre-Dame et du boulevard Lasalle et du chemin Falconbridge;

ATTENDU QUE la New Sudbury Historical Society a pour but de préserver, conserver et célébrer l’histoire du Nouveau-Sudbury;

PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la Ville du Grand Sudbury demande au personnel de travailler avec la New Sudbury Historical Society et d’autres propriétaires, s’il y a lieu, à déterminer les emplacements appropriés pour l’installation de panneaux d’identité communautaire dans les éléments de point d’entrée du Nouveau-Sudbury comme les indique l’ébauche de plan et de stratégie relativement au corridor et que cette détermination doit comprendre des considérations, entre autres, comme des règlements municipaux et d’autres textes de loi pertinents, la santé et la sécurité publiques, ainsi que les coûts d’entretien continu.

 
M-2.
  Motion présentée par la conseillère municipale Landry-Altmann:

ATTENDU QUE le prolongement de la promenade Maley a été une priorité pour la Ville du Grand Sudbury depuis 1973;

ATTENDU QUE les sources de financement pour le prolongement de la promenade Maley ont été réalisées, chacun des ordres de gouvernement municipal, provincial et fédéral fournissant le tiers des fonds;

ATTENDU QUE les études sur le bruit menées font partie des évaluations environnementales qui datent de 1995 et de 2006;

ATTENDU QUE des personnes qui habitent tout près du nouveau prolongement de la promenade Maley, par l’entremise d’une pétition, ont soulevé leurs préoccupations concernant le bruit excessif que produira la circulation sur cette nouvelle route, qui « dépasse ce qui est acceptable pour les voisinages adjacents et déjà établis » et ont demandé que « des éléments d’atténuation soient intégrés au projet de la promenade Maley »;

PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la Ville du Grand Sudbury demande au personnel de présenter un rapport au Conseil municipal aux fins de considération lors de sa réunion prévue pour le 14 août 2018, proposant des options quant aux mesures de réduction du bruit à mettre en œuvre dans le prolongement de la promenade Maley pour assurer l’habitabilité continue des voisinages adjacents.

 

ADDENDA

 
 

 

PÉTITIONS CIVIQUES

 
 

 

PÉRIODE DE QUESTIONS ET ANNONCES

 
 

 

AVIS DE MOTIONS

 
 

 

LEVÉE DE LA SÉANCE